En vertu de l’Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet : http://www.lessoleilsdeviviane.com :
Propriétaire du site : L’entrepreneure individuelle Viviane CORBELLA, “Les soleils de Viviane” - Contact : lessoleilsdeviviane@yahoo.com - 06.61.53.53.52 - Adresse : 37 rue Jean Monnet - 01960 PERONNAS
Identification de l’entreprise : “Les soleils de Viviane” entreprise individuelle appartenant à Viviane CORBELLA - SIREN : 947 887 709 - Adresse postale : 37 rue Jean Monnet - 01960 PERONNAS.
Directrice de la publication : Viviane CORBELLA
Hébergeur : Squarespace - 225 Varick street , 12th floor , NY 10014.
Autres contributeurs : Les photos proviennent de Squarespace / Pexel / istock / Pixabay / Photos personnelles de Viviane CORBELLA.
II) Propriété individuelle et contrefaçon
Viviane CORBELLA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient des droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Viviane CORBELLA.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considéré comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
III) Limitation de responsabilité
Viviane CORBELLA “Les soleils de Viviane”, ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://www.lessoleilsdeviviane.com.
Elle décline également toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur http://www.lessoleilsdeviviane.com. De plus, elle s’engage à sécuriser au mieux le site http://lessoleilsdeviviane.com. Cependant, sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace newsletters et formulaire de contact) sont à la disposition des utilisateurs. Viviane CORBELLA se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, elle se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
IV) CNIL et Gestion des Données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site http://www.lessoleilsdeviviane.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : CORBELLA Viviane.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire...), nous vous invitons à lire notre rubrique de “Politique de Confidentialité”.
